Déposée le 3 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDETEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR),
la marque française « RURALIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEDETEX domicilié(e) 495 Route de Gennes - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 212 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEGEZ-KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie domicilié(e) 2 Rue Quinconce - 49100 - ANGERS - France.
La marque RURALIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEDETEX, SARL - 495 Route de Gennes - 49700 - DOUE LA FONTAINE - France - SIREN 351212394
DEGEZ-KERJEAN Avocats, Mme DEGEZ Sylvie - 2 Rue Quinconce - 49100 - ANGERS - France
Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457647 - Publication au BOPI 2007-07-25
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2006 n°2316535 - Publication au BOPI 2006-06-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2016 n°2617010 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-28
Inscription le 17 janvier 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°692656 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-17
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements, colliers pour animaux, laisses, muselières. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, textiles non tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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